Claude Psenica
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Psenica (Claude)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042
(source JORF)
nomination
06 Mars 2008
06/03/2008
De:
Claude Psenica
représentant l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
6. Au titre des industries productrices de matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000824930
(source JORF)
nomination
01 Novembre 2007
01/11/2007
De:
Psenica (Claude)
de l'Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant à courir
1
représentant des industries productrices de matières dangereuses
Remplace:
M. Lavallée (Jean-Claude)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000243339
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2005
29/11/2005
De:
Psenica (Claude)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut
=
"
2005-01-01
"
date_fin
=
"
2007-12-31
"
suppleant
JORFTEXT000000809437
(source JORF)
nomination
11 Janvier 2005
11/01/2005